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Permis de construire à Chaux (21700) - 90 m² destination Artisanat autorisé en 2021

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02116221B0003 délivré le 2021/10/18 à CHAUX autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 90 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par JOCELYN DE CIAN, le projet de locaux autorise la construction de 90 m² sur 10 RUE DES CUDES. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 18 octobre 2021 par la commune de CHAUX. Implanté 10 RUE DES CUDES, à Chaux (21700), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par JOCELYN DE CIAN.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 90 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 463 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 90 m².

CHAUX compte 484 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 10 RUE DES CUDES, Chaux (21700).

Références cadastrales : AC, 81a.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

JOCELYN DE CIAN (SIREN 898162664, SIRET 89816266400012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité CHAUX (21700)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 90 m² · Variation nette totale : 90 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Artisanat0 m²90 m²0 m²0 m²0 m²90 m²90 m²
Total0 m²90 m²0 m²0 m²0 m²90 m²90 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Artisanat : 90 m² créés; variation nette 90 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée90 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)90 m²
Superficie du terrain463 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite90 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2021/10/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 mars 2022. L’achèvement a été déclaré le 1 janvier 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 14 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02116221B0003
  • Code commune INSEE : 21162 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Chaux (21700). Les travaux prévoient la création de 90 m²; la surface après travaux atteint 90 m². Le terrain couvre 463 m².

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