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Permis de construire à Chausseterre (42430) - 91 m² destination Artisanat autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04233915R0002 délivré le 2015/05/15 à Chausseterre autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 91 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 91 m² sur Lieu-dit LE BOURG. Déposé au printemps 2015, autorisé le 15 mai 2015 par la commune de Chausseterre. Implanté Lieu-dit LE BOURG, à Chausseterre (42430), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LE BOURG.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 91 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 56 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 974 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 91 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

Chausseterre compte 214 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LE BOURG, Chausseterre (42430).

Références cadastrales : B, 2181, B, 2140, B, 2143.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Chausseterre (42430).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 56 m² · Surface après travaux (totale) : 91 m² · Variation nette totale : 35 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Artisanat56 m²91 m²0 m²56 m²0 m²35 m²91 m²
Total56 m²91 m²0 m²56 m²0 m²35 m²91 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Artisanat : 91 m² créés, 56 m² démolis; variation nette 35 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée91 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)91 m²
Superficie du terrain974 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite91 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2015/05/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 mars 2018. L’achèvement a été déclaré le 5 décembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 32 mois 22 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04233915R0002
  • Code commune INSEE : 42339 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mai 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Chausseterre (42430). Les travaux prévoient la création de 91 m² et des démolitions de 56 m²; la surface après travaux atteint 91 m². Le terrain couvre 974 m².

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