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Permis de construire à Chaussenac (15700) - 48 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01504614M0001 délivré le 2014/02/05 à Chaussenac autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 798 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 48 m² sur Lieu-dit Cussac. Déposé en hiver 2014, autorisé le 5 février 2014 par la commune de Chaussenac. Implanté Lieu-dit Cussac, à Chaussenac (15700), dans le département d’Cantal, en Auvergne, dans le secteur de Cussac.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 48 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 13 070 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 798 m².

Chaussenac compte 221 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Cussac, Chaussenac (15700).

Références cadastrales : ZT, 23.

Région : Auvergne • Département : Cantal.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Chaussenac (15700).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 750 m² · Surface après travaux (totale) : 798 m² · Variation nette totale : 48 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole750 m²48 m²0 m²0 m²0 m²48 m²798 m²
Total750 m²48 m²0 m²0 m²0 m²48 m²798 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 48 m² créés; variation nette 48 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée48 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)798 m²
Superficie du terrain13 070 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite798 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2014/02/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01504614M0001
  • Code commune INSEE : 15046 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 février 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Chaussenac (15700). Les travaux prévoient la création de 48 m²; la surface après travaux atteint 798 m². Le terrain couvre 13 070 m².

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