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Permis de construire à Chaumousey (88390) - 260 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2013

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°08809813P0012 délivré le 2013/10/04 à Chaumousey autorise une extension de surface pour un bâtiment agricole de 2 615 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 260 m² sur 374 CHEM de la Batterie. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 4 octobre 2013 par la commune de Chaumousey. Implanté 374 CHEM de la Batterie, à Chaumousey (88390), dans le département d’Vosges, en Lorraine.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 260 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 20 060 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 2 615 m².

Chaumousey compte 903 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 374 CHEM de la Batterie, Chaumousey (88390).

Références cadastrales : 0B, 537, 0B, 540, 0B, 541.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Chaumousey (88390).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 2 355 m² · Surface après travaux (totale) : 2 615 m² · Variation nette totale : 260 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole2 355 m²260 m²0 m²0 m²0 m²260 m²2 615 m²
Total2 355 m²260 m²0 m²0 m²0 m²260 m²2 615 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 260 m² créés; variation nette 260 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée260 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 615 m²
Superficie du terrain20 060 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 615 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2013/10/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08809813P0012
  • Code commune INSEE : 88098 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Chaumousey (88390). Les travaux prévoient la création de 260 m²; la surface après travaux atteint 2 615 m². Le terrain couvre 20 060 m².

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