Permis de construire à Chaumont (74270) - 90 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2018
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07406518X0006 délivré le 2018/11/22 à CHAUMONT autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 90 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par LE CAVEAU DE LA TREILLE, le projet de locaux autorise la construction de 90 m² sur Les Plantees. Déposé à l'automne 2018, autorisé le 22 novembre 2018 par la commune de CHAUMONT. Implanté Les Plantees, à Chaumont (74270), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par LE CAVEAU DE LA TREILLE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 90 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 808 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 90 m².
CHAUMONT compte 527 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LE CAVEAU DE LA TREILLE (SIREN 813100260, SIRET 81310026000013, APE 01.21Z, catégorie juridique 6598, localité CHAUMONT (74270)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 90 m² · Variation nette totale : 90 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
0 m²
90 m²
0 m²
0 m²
0 m²
90 m²
90 m²
Total
0 m²
90 m²
0 m²
0 m²
0 m²
90 m²
90 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 90 m² créés; variation nette 90 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
90 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
90 m²
Superficie du terrain
4 808 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite90 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2018/11/22
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 février 2019. L’achèvement a été déclaré le 31 août 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 18 mois 11 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 novembre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Chaumont (74270). Les travaux prévoient la création de 90 m²; la surface après travaux atteint 90 m². Le terrain couvre 4 808 m².
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