Permis de construire à Chatenois-Les-Forges (90700) - 65 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°09002214A0001 délivré le 2014/05/15 à Chatenois-les-Forges autorise une construction neuve pour un programme de 158 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI G.C.D.L.R, le programme résidentiel autorise la construction de 158 m² sur C RUE de villars. Déposé en hiver 2014, autorisé le 15 mai 2014 par la commune de Chatenois-les-Forges. Implanté C RUE de villars, à Chatenois-Les-Forges (90700), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI G.C.D.L.R.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 93 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 710 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 65 m² d’habitation et 93 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 158 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
Chatenois-les-Forges compte 2 616 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : C RUE de villars, Chatenois-Les-Forges (90700).
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 158 m² · Variation nette totale : 158 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
65 m²
0 m²
0 m²
0 m²
65 m²
65 m²
Bureaux
0 m²
40 m²
0 m²
0 m²
0 m²
40 m²
40 m²
Entrepôts
0 m²
53 m²
0 m²
0 m²
0 m²
53 m²
53 m²
Total
0 m²
158 m²
0 m²
0 m²
0 m²
158 m²
158 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 65 m² créés; variation nette 65 m². Bureaux : 40 m² créés; variation nette 40 m². Entrepôts : 53 m² créés; variation nette 53 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
158 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
158 m²
Superficie du terrain
710 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite158 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2014/05/15
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 septembre 2014. L’achèvement a été déclaré le 15 décembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 3 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mai 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Chatenois-Les-Forges (90700). Les travaux prévoient la création de 158 m²; la surface après travaux atteint 158 m². Le terrain couvre 710 m².
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