← Retour à la liste des autorisations sur la commune Châtel

Permis de construire à Chatel (74390) - 128 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0740632200025 délivré le 2023/02/20 à CHATEL autorise une construction neuve pour un programme de 256 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 256 m² sur SUR LA COTE. Déposé en hiver 2022, autorisé le 20 février 2023 par la commune de CHATEL. Implanté SUR LA COTE, à Chatel (74390), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 128 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 775 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 128 m² d’habitation et 128 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 256 m².

CHATEL compte 1 193 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : SUR LA COTE, Chatel (74390).

Références cadastrales : A, 268, A, 4576.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : GRENOBLE (38000).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 256 m² · Variation nette totale : 256 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²128 m²0 m²0 m²0 m²128 m²128 m²
Agricole0 m²128 m²0 m²0 m²0 m²128 m²128 m²
Total0 m²256 m²0 m²0 m²0 m²256 m²256 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 128 m² créés; variation nette 128 m². Agricole : 128 m² créés; variation nette 128 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée256 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)256 m²
Superficie du terrain4 775 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite256 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2023/02/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0740632200025
  • Code commune INSEE : 74063 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 février 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Chatel (74390). Les travaux prévoient la création de 256 m²; la surface après travaux atteint 256 m². Le terrain couvre 4 775 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Châtel (74390)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Châtel