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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Vaucluse (84)
Châteauneuf-du-Pape
Détail PC 0840372300012
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0840372300012 délivré le 2024/01/25 à Chateauneuf-du-Pape autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 6 976 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par CHATEAU DE NALYS, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 524 m² sur 9010 RTE DE COURTHEZON. Déposé en hiver 2023, autorisé le 25 janvier 2024 par la commune de Chateauneuf-du-Pape. Implanté 9010 RTE DE COURTHEZON, à Chateauneuf-Du-Pape (84230), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par CHATEAU DE NALYS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 1 524 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 76 399 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 522 m² d’habitation et 6 454 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 6 976 m².
Chateauneuf-du-Pape compte 2 040 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 9010 RTE DE COURTHEZON, Chateauneuf-Du-Pape (84230).
Références cadastrales : C, 453, C, 454, C, 455.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage CHATEAU DE NALYS (SIREN 305461550, SIRET 30546155000017, APE 01.21Z, catégorie juridique 6540, localité CHATEAUNEUF-DU-PAPE (84230)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 5 452 m² · Surface après travaux (totale) : 6 976 m² · Variation nette totale : 1 524 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 522 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 522 m² Bureaux 356 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 356 m² Commerce 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² Agricole 4 432 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 432 m² Entrepôts 0 m² 1 524 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 524 m² 1 524 m² Total 5 452 m² 1 524 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 524 m² 6 976 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Entrepôts : 1 524 m² créés; variation nette 1 524 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 1 524 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 6 976 m² Superficie du terrain 76 399 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 6 976 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2024/01/25
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0840372300012 Code commune INSEE : 84037 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 25 janvier 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Chateauneuf-Du-Pape (84230). Les travaux prévoient la création de 1 524 m²; la surface après travaux atteint 6 976 m². Le terrain couvre 76 399 m².
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Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
84
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Vaucluse
Code de la commune du lieu des travaux
84037
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0840372300012
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-01-25
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.21Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
CHATEAU DE NALYS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
305461550
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
30546155000017
Code postal du demandeur
84230
Localité du demandeur
CHATEAUNEUF-DU-PAPE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
9010
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RTE DE COURTHEZON
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Chateauneuf-du-Pape
Code postal du terrain
84230
sec_cadastre1
C
num_cadastre1
453
sec_cadastre2
C
num_cadastre2
454
sec_cadastre3
C
num_cadastre3
455
Superficie du terrain
76399
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
522
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
4930
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1524
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
356
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
142
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
4432
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
1524
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
6976
COMM_NORM
84037
Tableau des données brutes de l'autorisation.
