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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Chassieu
Détail PC 0692712300125
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0692712300125 délivré le 2023/11/28 à Chassieu autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 2 755 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par BGS HOLDING, le projet commercial autorise la construction de 60 m² sur 10 rue d'arsonval. Déposé en été 2023, autorisé le 28 novembre 2023 par la commune de Chassieu. Implanté 10 rue d'arsonval, à Chassieu (69680), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial. Le projet est porté par BGS HOLDING.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 60 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 6 036 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 755 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.
Chassieu compte 11 092 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 10 rue d'arsonval, Chassieu (69680).
Références cadastrales : BY, 240, BY, 241.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage BGS HOLDING (SIREN 443695416, SIRET 44369541600018, APE 64.20Z, catégorie juridique 5710, localité CHASSIEU (69680)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 2 695 m² · Surface après travaux (totale) : 2 755 m² · Variation nette totale : 60 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Commerce 465 m² 30 m² 0 m² 0 m² 0 m² 30 m² 495 m² Industrie 2 230 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 230 m² Entrepôts 0 m² 30 m² 0 m² 0 m² 0 m² 30 m² 30 m² Total 2 695 m² 60 m² 0 m² 0 m² 0 m² 60 m² 2 755 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Commerce : 30 m² créés; variation nette 30 m². Entrepôts : 30 m² créés; variation nette 30 m².
Données techniques principales Destination principale Commerce Surface créée 60 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 755 m² Superficie du terrain 6 036 m² Nombre de niveaux 1 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Commerce Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 755 m²
Destination principale Commerce
Date d'autorisation 2023/11/28
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0692712300125 Code commune INSEE : 69271 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 28 novembre 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Chassieu (69680). Les travaux prévoient la création de 60 m²; la surface après travaux atteint 2 755 m². Le terrain couvre 6 036 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69271
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
DP
Numéro d'enregistrement de la DAU
0692712300125
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-11-28
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
64.20Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
BGS HOLDING
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
443695416
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
44369541600018
Code postal du demandeur
69680
Localité du demandeur
CHASSIEU
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
10
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
rue d'arsonval
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Chassieu
Code postal du terrain
69680
sec_cadastre1
BY
num_cadastre1
240
sec_cadastre2
BY
num_cadastre2
241
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
6036
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Commerce
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
1
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
2695
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
60
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
465
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
30
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
2230
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
30
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2755
Tableau des données brutes de l'autorisation.
