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Nouvelle-Aquitaine
Charente (16)
Chasseneuil-sur-Bonnieure
Détail PC 01608515N0020
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°01608515N0020 délivré le 2015/09/25 à Chasseneuil-sur-Bonnieure autorise une construction neuve pour un équipement d’intérêt collectif de 8 390 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par BTP CFA POITOU CHARENTES, le équipement d’intérêt collectif autorise la construction de 8 390 m² sur RUE Bir Hakeim. Déposé en été 2015, autorisé le 25 septembre 2015 par la commune de Chasseneuil-sur-Bonnieure. Implanté RUE Bir Hakeim, à Chasseneuil-Sur-Bonnieure (16260), dans le département d’Charente, en Poitou-Charentes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un équipement d’intérêt collectif. Le projet est porté par BTP CFA POITOU CHARENTES.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « services publics ou d’intérêt collectif ». La création de surface atteint 8 301 m². L’ampleur des créations est importante. Le terrain d’assiette couvre 27 735 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 89 m² d’habitation et 8 301 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 8 390 m².
Chasseneuil-sur-Bonnieure compte 3 101 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : RUE Bir Hakeim, Chasseneuil-Sur-Bonnieure (16260).
Références cadastrales : ZD, 103, ZD, 101, ZD, 99.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage BTP CFA POITOU CHARENTES (SIREN 301075339, SIRET 30107533900053, APE 85.32Z, catégorie juridique 9220, localité Saint-Benoit (86280)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 8 390 m² · Variation nette totale : 8 390 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m² Services publics / intérêt collectif 0 m² 8 301 m² 0 m² 0 m² 0 m² 8 301 m² 8 301 m² Total 0 m² 8 390 m² 0 m² 0 m² 0 m² 8 390 m² 8 390 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 89 m² créés; variation nette 89 m². Services publics / intérêt collectif : 8 301 m² créés; variation nette 8 301 m².
Données techniques principales Destination principale Services publics ou d’intérêt collectif Surface créée 8 390 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 8 390 m² Superficie du terrain 27 735 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Services publics ou d’intérêt collectif Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 8 390 m²
Destination principale Services publics ou d’intérêt collectif
Date d'autorisation 2015/09/25
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 février 2016.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01608515N0020 Code commune INSEE : 16085 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 25 septembre 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination services publics ou d’intérêt collectif à Chasseneuil-Sur-Bonnieure (16260). Les travaux prévoient la création de 8 390 m²; la surface après travaux atteint 8 390 m². Le terrain couvre 27 735 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
54
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Poitou-Charentes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
16
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Charente
Code de la commune du lieu des travaux
16085
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01608515N0020
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-09-25
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-02-01
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2016-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
85.32Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
9220
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
BTP CFA POITOU CHARENTES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
301075339
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
30107533900053
Code postal du demandeur
86280
Localité du demandeur
Saint-Benoit
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
RUE
Libellé de la voie du terrain
Bir Hakeim
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Chasseneuil-sur-Bonnieure
Code postal du terrain
16260
sec_cadastre1
ZD
num_cadastre1
103
sec_cadastre2
ZD
num_cadastre2
101
sec_cadastre3
ZD
num_cadastre3
99
Superficie du terrain
27735
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Services publics ou d’intérêt collectif
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
89
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
8301
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
8301
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
5
SURF_CONSTRUCTION
8390
Tableau des données brutes de l'autorisation.
