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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Chasse-sur-Rhône
Détail PC 0380871710031
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0380871710031 délivré le 2018/04/13 à CHASSE-SUR-RHONE autorise une construction neuve pour un programme de 2 562 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SAGE'S, le programme résidentiel autorise la construction de 2 562 m² sur 388 RUE DE LA REPUBLIQUE. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 13 avril 2018 par la commune de CHASSE-SUR-RHONE. Implanté 388 RUE DE LA REPUBLIQUE, à Chasse-Sur-Rhone (38670), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SAGE'S.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 368 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 733 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 194 m² d’habitation et 368 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 562 m².
CHASSE-SUR-RHONE compte 6 372 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 388 RUE DE LA REPUBLIQUE, Chasse-Sur-Rhone (38670).
Références cadastrales : AN, 150, AN, 151, AN, 152.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SAGE'S (SIREN 058502329, SIRET 05850232900053, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, localité ECHIROLLES (38431)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 562 m² · Variation nette totale : 2 562 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 2 194 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 194 m² 2 194 m² Commerce 0 m² 368 m² 0 m² 0 m² 0 m² 368 m² 368 m² Total 0 m² 2 562 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 562 m² 2 562 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 2 194 m² créés; variation nette 2 194 m². Commerce : 368 m² créés; variation nette 368 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 2 562 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 562 m² Superficie du terrain 3 733 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 562 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2018/04/13
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 décembre 2019.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0380871710031 Code commune INSEE : 38087 - Voir la page commune Année de dépôt : 2017 Date d’autorisation / non‑opposition : 13 avril 2018 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Chasse-Sur-Rhone (38670). Les travaux prévoient la création de 2 562 m²; la surface après travaux atteint 2 562 m². Le terrain couvre 3 733 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38087
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0380871710031
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2018-04-13
Date réelle d'ouverture de chantier
2019-12-30
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2018-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2020-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SAGE'S
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
058502329
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
05850232900053
Code postal du demandeur
38431
Localité du demandeur
ECHIROLLES
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
388
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE DE LA REPUBLIQUE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
CHASSE-SUR-RHONE
Code postal du terrain
38670
sec_cadastre1
AN
num_cadastre1
150
sec_cadastre2
AN
num_cadastre2
151
sec_cadastre3
AN
num_cadastre3
152
Superficie du terrain
3733
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2194
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
368
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
368
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2562
Tableau des données brutes de l'autorisation.
