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Permis de construire à Chassagne-Montrachet (21190) - 832 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2020

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02115020B0002 délivré le 2020/08/05 à CHASSAGNE-MONTRACHET autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 832 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par BENOIT MOREAU, le projet de locaux autorise la construction de 832 m² sur Lot 1 ZAC du Pre Fleury. Déposé en été 2020, autorisé le 5 août 2020 par la commune de CHASSAGNE-MONTRACHET. Implanté Lot 1 ZAC du Pre Fleury, à Chassagne-Montrachet (21190), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de Rue Aligote.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par BENOIT MOREAU.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 832 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 5 092 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 832 m².

CHASSAGNE-MONTRACHET compte 275 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lot 1 ZAC du Pre Fleury, Chassagne-Montrachet (21190).

Références cadastrales : AN, 149.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BENOIT MOREAU (SIREN 883235822, SIRET 88323582200011, APE 11.02B, catégorie juridique 5710, localité CORCELLES-LES-ARTS (21190)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 832 m² · Variation nette totale : 832 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux0 m²82 m²0 m²0 m²0 m²82 m²82 m²
Agricole0 m²750 m²0 m²0 m²0 m²750 m²750 m²
Total0 m²832 m²0 m²0 m²0 m²832 m²832 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 82 m² créés; variation nette 82 m². Agricole : 750 m² créés; variation nette 750 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée832 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)832 m²
Superficie du terrain5 092 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite832 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2020/08/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 février 2021. L’achèvement a été déclaré le 31 décembre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 27 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02115020B0002
  • Code commune INSEE : 21150 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 août 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Chassagne-Montrachet (21190). Les travaux prévoient la création de 832 m²; la surface après travaux atteint 832 m². Le terrain couvre 5 092 m².

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