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Autorisation d’urbanisme PC n°02607823M0028 à Charols (26450) !

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02607823M0028). Le projet est situé au chemin de la chenaie à Charols (26450). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 6 novembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 novembre 2023, porte principalement sur la destination « entrepôt ». La surface de plancher créée est de 12 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 4 073 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 12 m².

Localisation du projet

Adresse : chemin de la chenaie, Charols (26450).

Références cadastrales : ZD, 563.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SYNDICAT DES EAUX DU BAS ROUBION ET DE CITELLE (SIREN 200090595, SIRET 20009059500014, APE 36.00Z, catégorie juridique 7354, localité CLEON D'ANDRAN (26450)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 12 m² · Variation nette totale : 12 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Entrepôts0 m²12 m²0 m²0 m²0 m²12 m²12 m²
Total0 m²12 m²0 m²0 m²0 m²12 m²12 m²
Autres / non ventilés0 m²-12 m²0 m²0 m²0 m²-12 m²-12 m²
Total0 m²12 m²0 m²0 m²0 m²12 m²12 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 12 m² créés; variation nette 12 m².

Données techniques principales

Destination principaleEntrepôt
Surface créée12 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)12 m²
Superficie du terrain4 073 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Entrepôt
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite12 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2023/11/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02607823M0028
  • Code commune INSEE : 26078 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Charols (26450). Les principaux éléments portent sur 12 m², 0 m² et parcelle de 4 073 m².