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Permis de construire à Charnoz-Sur-Ain (01800) - 259 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00108822A0015 délivré le 2023/03/27 à Charnoz-sur-Ain autorise une construction neuve pour un programme de 289 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 289 m² sur 31 Rue Sabot. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 27 mars 2023 par la commune de Charnoz-sur-Ain. Implanté 31 Rue Sabot, à Charnoz-Sur-Ain (01800), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 30 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 314 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 259 m² d’habitation et 30 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 289 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

Charnoz-sur-Ain compte 898 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 31 Rue Sabot, Charnoz-Sur-Ain (01800).

Références cadastrales : 0B, 1012, 0B, 1015, 0B, 1089.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : RUY-MONTCEAU (38300).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 289 m² · Variation nette totale : 289 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	259 m²	0 m²	0 m²	0 m²	259 m²	259 m²
Artisanat	0 m²	30 m²	0 m²	0 m²	0 m²	30 m²	30 m²
Total	0 m²	289 m²	0 m²	0 m²	0 m²	289 m²	289 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 259 m² créés; variation nette 259 m². Artisanat : 30 m² créés; variation nette 30 m².

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Surface créée	289 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	289 m²
Superficie du terrain	1 314 m²
Nombre de niveaux	2
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite289 m²

Destination principaleHabitation

Date d'autorisation2023/03/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 00108822A0015
Code commune INSEE : 01088 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2022
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mars 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Charnoz-Sur-Ain (01800). Les travaux prévoient la création de 289 m²; la surface après travaux atteint 289 m². Le terrain couvre 1 314 m².

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Autres permis de construire de locaux dans la commune

2024 - Rue de Monetroi - nouvelle construction - 149 m² Entrepôt
2023 - Zone artisanal du Vorgey - extension de surface sans transformation - 1 136 m² Artisanat
2022 - Rue General Messimy - transformation sans extension ni diminution de surface - 587 m² Habitation
2018 - de la Vie du Bourg - Lot C - nouvelle construction - 218 m² Habitation
2018 - ZA du Vorgey - extension de surface sans transformation - 1 135 m² Artisanat
2016 - General de Messimy - nouvelle construction - 175 m² Bureau
2015 - 00108815A0002 - nouvelle construction - 8 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2013 - Le Vorgey - extension de surface sans transformation - 623 m² Artisanat

Voir toutes les autorisations à Charnoz-sur-Ain

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	01
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Ain
Code de la commune du lieu des travaux	01088
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	00108822A0015
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-03-27
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2022-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	38300
Localité du demandeur	RUY-MONTCEAU
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	31
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Rue Sabot
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Charnoz-sur-Ain
Code postal du terrain	01800
sec_cadastre1	0B
num_cadastre1	1012
sec_cadastre2	0B
num_cadastre2	1015
sec_cadastre3	0B
num_cadastre3	1089
Superficie du terrain	1314
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	2
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	259
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	30
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	30
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	289