Permis de construire à Charnoz-Sur-Ain (01800) - 95 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2013
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00108813A0001 délivré le 2013/04/14 à Charnoz-sur-Ain autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 500 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 500 m² sur Lieu-dit Sur Billieux. Déposé en hiver 2013, autorisé le 14 avril 2013 par la commune de Charnoz-sur-Ain. Implanté Lieu-dit Sur Billieux, à Charnoz-Sur-Ain (01800), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Sur Billieux.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 405 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 7 532 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 95 m² d’habitation et 405 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 500 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.
Charnoz-sur-Ain compte 898 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Sur Billieux, Charnoz-Sur-Ain (01800).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Charnoz-sur-Ain (01800).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 500 m² · Variation nette totale : 500 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
95 m²
0 m²
0 m²
0 m²
95 m²
95 m²
Agricole
0 m²
405 m²
0 m²
0 m²
0 m²
405 m²
405 m²
Total
0 m²
500 m²
0 m²
0 m²
0 m²
500 m²
500 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 95 m² créés; variation nette 95 m². Agricole : 405 m² créés; variation nette 405 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
500 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
500 m²
Superficie du terrain
7 532 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite500 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2013/04/14
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 décembre 2013.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 avril 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Charnoz-Sur-Ain (01800). Les travaux prévoient la création de 500 m²; la surface après travaux atteint 500 m². Le terrain couvre 7 532 m².
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