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Permis de construire à Charmois-L Orgueilleux (88270) - 5 021 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08809213V0007 délivré le 2014/01/30 à Charmois-l Orgueilleux autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 9 183 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC PETITJEAN FRERES, le projet de locaux autorise la construction de 5 021 m² sur à Charmois-l Orgueilleux. Déposé en hiver 2013, autorisé le 30 janvier 2014 par la commune de Charmois-l Orgueilleux. Implanté à Charmois-L Orgueilleux (88270), dans le département d’Vosges, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC PETITJEAN FRERES.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 5 021 m². L’ampleur des créations est importante. Le terrain d’assiette couvre 35 196 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 9 183 m².

Charmois-l Orgueilleux compte 585 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Charmois-L Orgueilleux (88270).

Références cadastrales : C, 656, C, 655, C, 608.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC PETITJEAN FRERES (SIREN 451248249, SIRET 45124824900018, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité Charmois-l Orgueilleux (88270)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 4 162 m² · Surface après travaux (totale) : 9 183 m² · Variation nette totale : 5 021 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole4 162 m²5 021 m²0 m²0 m²0 m²5 021 m²9 183 m²
Total4 162 m²5 021 m²0 m²0 m²0 m²5 021 m²9 183 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 5 021 m² créés; variation nette 5 021 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée5 021 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)9 183 m²
Superficie du terrain35 196 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite9 183 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2014/01/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08809213V0007
  • Code commune INSEE : 88092 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 janvier 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Charmois-L Orgueilleux (88270). Les travaux prévoient la création de 5 021 m²; la surface après travaux atteint 9 183 m². Le terrain couvre 35 196 m².

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