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Vosges (88)
Charmes
Détail PC 08809015V0002
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°08809015V0002 délivré le 2015/07/22 à Charmes autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 867 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI C.M., le projet de locaux autorise la construction de 539 m² sur 215 RUE Marcel Martin. Déposé au printemps 2015, autorisé le 22 juillet 2015 par la commune de Charmes. Implanté 215 RUE Marcel Martin, à Charmes (88130), dans le département d’Vosges, en Lorraine, dans le secteur de ZA de l Hermitage.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par SCI C.M..
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 539 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 6 177 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 867 m².
Charmes compte 4 557 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 215 RUE Marcel Martin, Charmes (88130).
Références cadastrales : AO, 845, AO, 937, AO, 851.
Région : Lorraine • Département : Vosges .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI C.M. (SIREN 509532305, SIRET 50953230500018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Socourt (88130)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 328 m² · Surface après travaux (totale) : 867 m² · Variation nette totale : 539 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 28 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 28 m² Artisanat 300 m² 539 m² 0 m² 0 m² 0 m² 539 m² 839 m² Total 328 m² 539 m² 0 m² 0 m² 0 m² 539 m² 867 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Artisanat : 539 m² créés; variation nette 539 m².
Données techniques principales Destination principale Artisanat Surface créée 539 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 867 m² Superficie du terrain 6 177 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Artisanat Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 867 m²
Destination principale Artisanat
Date d'autorisation 2015/07/22
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08809015V0002 Code commune INSEE : 88090 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juillet 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Charmes (88130). Les travaux prévoient la création de 539 m²; la surface après travaux atteint 867 m². Le terrain couvre 6 177 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
88
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Vosges
Code de la commune du lieu des travaux
88090
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08809015V0002
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-07-22
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI C.M.
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
509532305
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
50953230500018
Code postal du demandeur
88130
Localité du demandeur
Socourt
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
215
Type de voie du terrain
RUE
Libellé de la voie du terrain
Marcel Martin
Lieu-dit du terrain
ZA de l Hermitage
Localité du terrain
Charmes
Code postal du terrain
88130
sec_cadastre1
AO
num_cadastre1
845
sec_cadastre2
AO
num_cadastre2
937
sec_cadastre3
AO
num_cadastre3
851
Superficie du terrain
6177
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Artisanat
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
328
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
539
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
28
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
300
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
539
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
867
Tableau des données brutes de l'autorisation.
