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Permis de construire à Charency (39250) - 311 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC locaux transformation avec diminution de surface Architecte: non

Le permis n°03910814B0002 délivré le 2015/02/10 à Charency autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 311 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 6 m² sur 2 A RUE DU TILLEUL. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 10 février 2015 par la commune de Charency. Implanté 2 A RUE DU TILLEUL, à Charency (39250), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Il n’y a pas de création de surface; le projet concerne des transformations (96 m² issues de transformation). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Le terrain d’assiette couvre 1 060 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. Projet mixte : 215 m² d’habitation et 96 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 311 m².

Charency compte 58 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2 A RUE DU TILLEUL, Charency (39250).

Références cadastrales : ZA, 153.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Charency (39250).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 317 m² · Surface après travaux (totale) : 311 m² · Variation nette totale : -6 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation317 m²0 m²0 m²6 m²96 m²-102 m²215 m²
Commerce0 m²0 m²96 m²0 m²0 m²96 m²96 m²
Total317 m²0 m²96 m²6 m²96 m²-6 m²311 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 6 m² démolis, 96 m² transformés; variation nette -102 m². Commerce : 96 m² issus de transformation; variation nette 96 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée0 m²
Surface transformée96 m²
Surface supprimée6 m²
Surface après travaux (totale)311 m²
Superficie du terrain1 060 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite311 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/02/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 février 2015. L’achèvement a été déclaré le 15 décembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 21 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03910814B0002
  • Code commune INSEE : 39108 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 février 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Charency (39250). Les travaux prévoient des transformations pour 192 m² et des démolitions de 6 m²; la surface après travaux atteint 311 m². Le terrain couvre 1 060 m².

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