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Permis de construire à Charbonnieres-Les-Bains (69260) - 176 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°0690441700016 délivré le 2017/09/08 à Charbonnieres-les-Bains autorise une extension de surface pour un programme de 340 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 206 m² sur 7 Chemin du Clos des Sapins. Déposé en été 2017, autorisé le 8 septembre 2017 par la commune de Charbonnieres-les-Bains. Implanté 7 Chemin du Clos des Sapins, à Charbonnieres-Les-Bains (69260), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 30 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 917 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. Projet mixte : 310 m² d’habitation et 30 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 340 m².

Charbonnieres-les-Bains compte 5 311 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 7 Chemin du Clos des Sapins, Charbonnieres-Les-Bains (69260).

Références cadastrales : AH, 61.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : CHARBONNIERES-LES-BAINS (69260).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 165 m² · Surface après travaux (totale) : 340 m² · Variation nette totale : 175 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation165 m²176 m²0 m²31 m²0 m²145 m²310 m²
Bureaux0 m²30 m²0 m²0 m²0 m²30 m²30 m²
Total165 m²206 m²0 m²31 m²0 m²175 m²340 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 176 m² créés, 31 m² démolis; variation nette 145 m². Bureaux : 30 m² créés; variation nette 30 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée206 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée31 m²
Surface après travaux (totale)340 m²
Superficie du terrain1 917 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite340 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2017/09/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 janvier 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690441700016
  • Code commune INSEE : 69044 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 septembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Charbonnieres-Les-Bains (69260). Les travaux prévoient la création de 206 m² et des démolitions de 31 m²; la surface après travaux atteint 340 m². Le terrain couvre 1 917 m².

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