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Permis de construire à Chaponost (69630) - 47 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0690432300040 délivré le 2023/10/19 à CHAPONOST autorise une construction neuve pour un programme de 75 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LA CABIOTTE DES CUINAT, le programme résidentiel autorise la construction de 75 m² sur Avenue Paul Doumer. Déposé en été 2023, autorisé le 19 octobre 2023 par la commune de CHAPONOST. Implanté Avenue Paul Doumer, à Chaponost (69630), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de (entre le n_34 et le n_36).

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LA CABIOTTE DES CUINAT.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 28 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 42 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 47 m² d’habitation et 28 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 75 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

CHAPONOST compte 9 052 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Avenue Paul Doumer, Chaponost (69630).

Références cadastrales : AL, 93.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA CABIOTTE DES CUINAT (SIREN 820411338, SIRET 82041133800016, APE 82.11Z, catégorie juridique 6540, localité CHAPONOST (69630)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 75 m² · Variation nette totale : 75 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²47 m²0 m²0 m²0 m²47 m²47 m²
Bureaux0 m²28 m²0 m²0 m²0 m²28 m²28 m²
Total0 m²75 m²0 m²0 m²0 m²75 m²75 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 47 m² créés; variation nette 47 m². Bureaux : 28 m² créés; variation nette 28 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée75 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)75 m²
Superficie du terrain42 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite75 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2023/10/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 juin 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690432300040
  • Code commune INSEE : 69043 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Chaponost (69630). Les travaux prévoient la création de 75 m²; la surface après travaux atteint 75 m². Le terrain couvre 42 m².

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