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Permis de construire à Chaponost (69630) - 198 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC locaux diminution de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°0690432300024 délivré le 2023/06/20 à CHAPONOST autorise une diminution de surface pour un programme de 198 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MILLENAIRE, le programme résidentiel autorise la construction de 198 m² sur 3 Impasse Jaillard. Déposé au printemps 2023, autorisé le 20 juin 2023 par la commune de CHAPONOST. Implanté 3 Impasse Jaillard, à Chaponost (69630), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MILLENAIRE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Les démolitions représentent 225 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 150 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 198 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

CHAPONOST compte 9 052 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3 Impasse Jaillard, Chaponost (69630).

Références cadastrales : AI, 111.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MILLENAIRE (SIREN 901728261, SIRET 90172826100016, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité OULLINS (69600)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 225 m² · Surface après travaux (totale) : 198 m² · Variation nette totale : -27 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²198 m²0 m²0 m²0 m²198 m²198 m²
Commerce225 m²0 m²0 m²225 m²0 m²-225 m²0 m²
Total225 m²198 m²0 m²225 m²0 m²-27 m²198 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 198 m² créés; variation nette 198 m². Commerce : 225 m² démolis; variation nette -225 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée198 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)198 m²
Superficie du terrain150 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléediminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite198 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2023/06/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690432300024
  • Code commune INSEE : 69043 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Chaponost (69630). Les travaux prévoient la création de 198 m² et des démolitions de 225 m²; la surface après travaux atteint 198 m². Le terrain couvre 150 m².

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