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Permis de construire à Chaponost (69630) - 267 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0690432300020 délivré le 2023/07/28 à CHAPONOST autorise une construction neuve pour un programme de 327 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 327 m² sur 14-16 rue Jean-Baptiste BLANC. Déposé au printemps 2023, autorisé le 28 juillet 2023 par la commune de CHAPONOST. Implanté 14-16 rue Jean-Baptiste BLANC, à Chaponost (69630), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 60 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 96 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 267 m² d’habitation et 60 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 327 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.

CHAPONOST compte 9 052 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 14-16 rue Jean-Baptiste BLANC, Chaponost (69630).

Références cadastrales : AL, 90, AL, 559.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : VAUGNERAY (69670).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 217 m² · Surface après travaux (totale) : 327 m² · Variation nette totale : 110 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation121 m²267 m²0 m²121 m²0 m²146 m²267 m²
Commerce96 m²60 m²0 m²96 m²0 m²-36 m²60 m²
Total217 m²327 m²0 m²217 m²0 m²110 m²327 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 267 m² créés, 121 m² démolis; variation nette 146 m². Commerce : 60 m² créés, 96 m² démolis; variation nette -36 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée327 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée121 m²
Surface après travaux (totale)327 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite327 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2023/07/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690432300020
  • Code commune INSEE : 69043 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Chaponost (69630). Les travaux prévoient la création de 327 m² et des démolitions de 217 m²; la surface après travaux atteint 327 m². Le terrain couvre 0 m².

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