← Retour à la liste des autorisations sur la commune Chaponost

Permis de construire à Chaponost (69630) - 1 176 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC locaux transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Le permis n°0690431700035 délivré le 2017/04/14 à CHAPONOST autorise une transformation sans extension pour un programme de 1 176 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE LEVANT, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (150 m²). Déposé au printemps 2017, autorisé le 14 avril 2017 par la commune de CHAPONOST. Implanté 44B Route de Brignais, à Chaponost (69630), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de ZA LE LEVANT.

L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE LEVANT.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Il n’y a pas de création de surface; le projet concerne des transformations (75 m² issues de transformation). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Le terrain d’assiette couvre 2 651 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 1 176 m².

CHAPONOST compte 9 052 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 44B Route de Brignais, Chaponost (69630).

Références cadastrales : AR, 817, AR, 819.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE LEVANT (SIREN 538770934, SIRET 53877093400015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité CHAPONOST (69630)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 176 m² · Surface après travaux (totale) : 1 176 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation75 m²0 m²0 m²0 m²75 m²-75 m²0 m²
Bureaux0 m²0 m²75 m²0 m²0 m²75 m²75 m²
Commerce523 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²523 m²
Entrepôts578 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²578 m²
Total1 176 m²0 m²75 m²0 m²75 m²0 m²1 176 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 75 m² transformés; variation nette -75 m². Bureaux : 75 m² issus de transformation; variation nette 75 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée0 m²
Surface transformée75 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 176 m²
Superficie du terrain2 651 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 176 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2017/04/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690431700035
  • Code commune INSEE : 69043 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 avril 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Chaponost (69630). Les travaux prévoient des transformations pour 150 m²; la surface après travaux atteint 1 176 m². Le terrain couvre 2 651 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Chaponost (69630)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Chaponost