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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Chaponost
Détail PC 0690431400032
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0690431400032 délivré le 2015/03/10 à CHAPONOST autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 1 176 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE LEVANT, le projet industriel et logistique autorise la construction de 489 m² sur 44B route de Brignais. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 10 mars 2015 par la commune de CHAPONOST. Implanté 44B route de Brignais, à Chaponost (69630), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE LEVANT.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 489 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 651 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 75 m² d’habitation et 1 101 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 176 m².
CHAPONOST compte 9 052 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 44B route de Brignais, Chaponost (69630).
Références cadastrales : AR, 817, AR, 819.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE LEVANT (SIREN 538770934, SIRET 53877093400015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité CHAPONOST (69630)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 687 m² · Surface après travaux (totale) : 1 176 m² · Variation nette totale : 489 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² Commerce 523 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 523 m² Entrepôts 89 m² 489 m² 0 m² 0 m² 0 m² 489 m² 578 m² Total 687 m² 489 m² 0 m² 0 m² 0 m² 489 m² 1 176 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Entrepôts : 489 m² créés; variation nette 489 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 489 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 176 m² Superficie du terrain 2 651 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 176 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2015/03/10
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 avril 2015.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0690431400032 Code commune INSEE : 69043 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Chaponost (69630). Les travaux prévoient la création de 489 m²; la surface après travaux atteint 1 176 m². Le terrain couvre 2 651 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69043
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0690431400032
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-03-10
Date réelle d'ouverture de chantier
2015-04-02
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2015-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE LEVANT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
538770934
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
53877093400015
Code postal du demandeur
69630
Localité du demandeur
CHAPONOST
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
44B
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
route de Brignais
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
CHAPONOST
Code postal du terrain
69630
sec_cadastre1
AR
num_cadastre1
817
sec_cadastre2
AR
num_cadastre2
819
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
2651
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
75
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
612
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
489
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
523
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
89
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
489
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1176
COMM_NORM
69043
Tableau des données brutes de l'autorisation.
