Permis de construire à Chaponnay (69970) - 5 946 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0692702100014 délivré le 2021/07/19 à CHAPONNAY autorise une construction neuve pour un programme de 6 487 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV CHAPONNAY MYTALIS, le programme résidentiel autorise la construction de 6 487 m² sur 10 Rue d'Avesnes. Déposé au printemps 2021, autorisé le 19 juillet 2021 par la commune de CHAPONNAY. Implanté 10 Rue d'Avesnes, à Chaponnay (69970), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV CHAPONNAY MYTALIS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 541 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 18 634 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 5 946 m² d’habitation et 541 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 6 487 m².
CHAPONNAY compte 4 465 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 6 487 m² · Variation nette totale : 6 487 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
5 946 m²
0 m²
0 m²
0 m²
5 946 m²
5 946 m²
Bureaux
0 m²
300 m²
0 m²
0 m²
0 m²
300 m²
300 m²
Services publics / intérêt collectif
0 m²
241 m²
0 m²
0 m²
0 m²
241 m²
241 m²
Total
0 m²
6 487 m²
0 m²
0 m²
0 m²
6 487 m²
6 487 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 5 946 m² créés; variation nette 5 946 m². Bureaux : 300 m² créés; variation nette 300 m². Services publics / intérêt collectif : 241 m² créés; variation nette 241 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
6 487 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
6 487 m²
Superficie du terrain
18 634 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite6 487 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2021/07/19
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 février 2022. L’achèvement a été déclaré le 21 février 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 35 mois 27 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juillet 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Chaponnay (69970). Les travaux prévoient la création de 6 487 m²; la surface après travaux atteint 6 487 m². Le terrain couvre 18 634 m².
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