← Retour à la liste des autorisations sur la commune Chaponnay

Permis de construire à Chaponnay (69970) - 13 848 m² destination Bureau autorisé en 2017

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0692701700044 délivré le 2017/10/17 à CHAPONNAY autorise une construction neuve pour un bâtiment de 13 848 m² à destination Bureau.

Présentation générale et nature du projet

Porté par PROSOL GESTION, le projet de locaux autorise la construction de 13 848 m² sur 375 Rue Juliette Recamier. Déposé en été 2017, autorisé le 17 octobre 2017 par la commune de CHAPONNAY. Implanté 375 Rue Juliette Recamier, à Chaponnay (69970), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de lieudit Grande Terre de Chapotin.

L’opération consiste en une construction neuve. Le projet est porté par PROSOL GESTION.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 13 848 m². L’ampleur des créations est importante. Le terrain d’assiette couvre 16 674 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 13 848 m².

CHAPONNAY compte 4 465 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 375 Rue Juliette Recamier, Chaponnay (69970).

Références cadastrales : 0A, 2752.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROSOL GESTION (SIREN 378100416, SIRET 37810041600064, APE 46.31Z, catégorie juridique 5710, localité CHAPONNAY (69970)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 13 848 m² · Variation nette totale : 13 848 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Bureaux	0 m²	7 482 m²	0 m²	0 m²	0 m²	7 482 m²	7 482 m²
Commerce	0 m²	6 366 m²	0 m²	0 m²	0 m²	6 366 m²	6 366 m²
Total	0 m²	13 848 m²	0 m²	0 m²	0 m²	13 848 m²	13 848 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 7 482 m² créés; variation nette 7 482 m². Commerce : 6 366 m² créés; variation nette 6 366 m².

Données techniques principales

Destination principale	Bureau
Surface créée	13 848 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	13 848 m²
Superficie du terrain	16 674 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Bureau
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite13 848 m²

Destination principaleBureau

Date d'autorisation2017/10/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 février 2018. L’achèvement a été déclaré le 26 juillet 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 20 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0692701700044
Code commune INSEE : 69270 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2017
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 octobre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Chaponnay (69970). Les travaux prévoient la création de 13 848 m²; la surface après travaux atteint 13 848 m². Le terrain couvre 16 674 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Chaponnay (69970)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2025 - rue de la Poste - transformation sans extension ni diminution de surface - 95 m² Commerce
2025 - Avenue de Chaponnay - transformation avec extension de surface - 322 m² Industrie
2025 - rue Marcel Merieux - extension de surface sans transformation - 3 305 m² Industrie
2024 - Rue du professeur Marcel D - nouvelle construction - 3 420 m² Commerce
2024 - Allee Barthelemy Thimonnie - transformation sans extension ni diminution de surface - 894 m² Entrepôt
2023 - allee Barthelemy Thimonnie - transformation avec extension de surface - 1 498 m² Entrepôt
2023 - rue de la Poste - transformation avec extension de surface - 976 m² Habitation
2023 - rue de la Poste - extension de surface sans transformation - 1 237 m² Services publics ou d’intérêt collectif

Voir toutes les autorisations à Chaponnay

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône
Code de la commune du lieu des travaux	69270
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0692701700044
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2017-10-17
Date réelle d'ouverture de chantier	2018-02-06
Date réelle d'achèvement des travaux	2019-07-26
Année de dépôt de la DAU	2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2017-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2017-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2018-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2019-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	46.31Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	PROSOL GESTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	378100416
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	37810041600064
Code postal du demandeur	69970
Localité du demandeur	CHAPONNAY
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	375
Type de voie du terrain	Rue
Libellé de la voie du terrain	Juliette Recamier
Lieu-dit du terrain	lieudit Grande Terre de Chapotin
Localité du terrain	CHAPONNAY
Code postal du terrain	69970
sec_cadastre1	0A
num_cadastre1	2752
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	16674
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Bureau
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	13848
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	7482
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	6366
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	13848