Permis de construire à Chapelle-Voland (39140) - 325 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2019
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03910419J0003 délivré le 2019/07/09 à Chapelle-Voland autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 325 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 325 m² sur 116 IMP DU BOIS DE COSGES. Déposé au printemps 2019, autorisé le 9 juillet 2019 par la commune de Chapelle-Voland. Implanté 116 IMP DU BOIS DE COSGES, à Chapelle-Voland (39140), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de LES ROLLINS.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 325 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 225 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 883 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 325 m².
Chapelle-Voland compte 613 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 116 IMP DU BOIS DE COSGES, Chapelle-Voland (39140).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Chapelle-Voland (39140).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 225 m² · Surface après travaux (totale) : 325 m² · Variation nette totale : 100 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
225 m²
325 m²
0 m²
225 m²
0 m²
100 m²
325 m²
Total
225 m²
325 m²
0 m²
225 m²
0 m²
100 m²
325 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 325 m² créés, 225 m² démolis; variation nette 100 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
325 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
325 m²
Superficie du terrain
2 883 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite325 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2019/07/09
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 janvier 2020.
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 juillet 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Chapelle-Voland (39140). Les travaux prévoient la création de 325 m² et des démolitions de 225 m²; la surface après travaux atteint 325 m². Le terrain couvre 2 883 m².
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