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Auvergne-Rhône-Alpes
Loire (42)
La Chapelle-Villars
Détail PC 04205122S2001
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°04205122S2001 délivré le 2022/08/08 à La Chapelle-Villars autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 462 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par YC HOSPITALITY AND EVENTS, le projet de locaux autorise la construction de 462 m² sur 298 Chemin du Pras. Déposé au printemps 2022, autorisé le 8 août 2022 par la commune de La Chapelle-Villars. Implanté 298 Chemin du Pras, à La Chapelle-Villars (42410), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par YC HOSPITALITY AND EVENTS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « hébergement hôtelier ». La création de surface atteint 462 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 51 720 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 462 m².
La Chapelle-Villars compte 538 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 298 Chemin du Pras, La Chapelle-Villars (42410).
Références cadastrales : 0C, 50, 0C, 51, 0C, 52.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage YC HOSPITALITY AND EVENTS (SIREN 892838269, SIRET 89283826900017, APE 55.10Z, catégorie juridique 5710, localité CHARENTAY (69220)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 462 m² · Variation nette totale : 462 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Hébergement 0 m² 462 m² 0 m² 0 m² 0 m² 462 m² 462 m² Total 0 m² 462 m² 0 m² 0 m² 0 m² 462 m² 462 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Hébergement : 462 m² créés; variation nette 462 m².
Données techniques principales Destination principale Hébergement hôtelier Surface créée 462 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 462 m² Superficie du terrain 51 720 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Hébergement hôtelier Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 462 m²
Destination principale Hébergement hôtelier
Date d'autorisation 2022/08/08
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 04205122S2001 Code commune INSEE : 42051 - Voir la page commune Année de dépôt : 2022 Date d’autorisation / non‑opposition : 8 août 2022 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination hébergement hôtelier à La Chapelle-Villars (42410). Les travaux prévoient la création de 462 m²; la surface après travaux atteint 462 m². Le terrain couvre 51 720 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
42
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Loire
Code de la commune du lieu des travaux
42051
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PA
Numéro d'enregistrement de la DAU
04205122S2001
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-08-08
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2022-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
55.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
YC HOSPITALITY AND EVENTS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
892838269
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
89283826900017
Code postal du demandeur
69220
Localité du demandeur
CHARENTAY
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
298
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Chemin du Pras
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
La Chapelle-Villars
Code postal du terrain
42410
sec_cadastre1
0C
num_cadastre1
50
sec_cadastre2
0C
num_cadastre2
51
sec_cadastre3
0C
num_cadastre3
52
Superficie du terrain
51720
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Hébergement hôtelier
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
462
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
462
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
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SURF_CONSTRUCTION
462
Tableau des données brutes de l'autorisation.
