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Auvergne-Rhône-Alpes
Drôme (26)
La Chapelle-en-Vercors
Détail PC 02607424D0011
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°02607424D0011 délivré le 2025/02/27 à La Chapelle-en-Vercors autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 923 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par CENTRE EQUESTRE, le projet de locaux autorise la construction de 141 m² sur 185 RTE DE LOSCENCE. Déposé à l'automne 2024, autorisé le 27 février 2025 par la commune de La Chapelle-en-Vercors. Implanté 185 RTE DE LOSCENCE, à La Chapelle-En-Vercors (26420), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LES DREVETS.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par CENTRE EQUESTRE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « hébergement hôtelier ». La création de surface atteint 141 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 16 550 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 132 m² d’habitation et 791 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 923 m².
La Chapelle-en-Vercors compte 748 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 185 RTE DE LOSCENCE, La Chapelle-En-Vercors (26420).
Références cadastrales : A, 500.
Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage CENTRE EQUESTRE (SIREN 410371025, SIRET 41037102500017, APE 01.43Z, catégorie juridique 9220, localité La Chapelle-en-Vercors (26420)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 782 m² · Surface après travaux (totale) : 923 m² · Variation nette totale : 141 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² Hébergement 650 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 791 m² Total 782 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 923 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Hébergement : 141 m² créés; variation nette 141 m².
Données techniques principales Destination principale Hébergement hôtelier Surface créée 141 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 923 m² Superficie du terrain 16 550 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Hébergement hôtelier Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 923 m²
Destination principale Hébergement hôtelier
Date d'autorisation 2025/02/27
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02607424D0011 Code commune INSEE : 26074 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 27 février 2025 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination hébergement hôtelier à La Chapelle-En-Vercors (26420). Les travaux prévoient la création de 141 m²; la surface après travaux atteint 923 m². Le terrain couvre 16 550 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
26
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Drôme
Code de la commune du lieu des travaux
26074
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
02607424D0011
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2025-02-27
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2025-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2025-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.43Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
9220
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
CENTRE EQUESTRE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
410371025
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41037102500017
Code postal du demandeur
26420
Localité du demandeur
La Chapelle-en-Vercors
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
185
Type de voie du terrain
RTE
Libellé de la voie du terrain
DE LOSCENCE
Lieu-dit du terrain
LES DREVETS
Localité du terrain
La Chapelle-en-Vercors
Code postal du terrain
26420
sec_cadastre1
A
num_cadastre1
500
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
16550
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Hébergement hôtelier
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
5
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
132
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
650
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
141
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
650
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
141
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
923
Tableau des données brutes de l'autorisation.
