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Autorisation d’urbanisme PC n°02607418D0011 à La Chapelle-en-Vercors (26420) !

PC locaux transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02607418D0011). Le projet est situé au Lieu-dit AUBANNEAUX à La Chapelle-en-Vercors (26420). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 31 janvier 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 31 janvier 2019, porte principalement sur la destination « hébergement hôtelier ». La surface de plancher créée est de 0 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 1 500 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 676 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit AUBANNEAUX, La Chapelle-en-Vercors (26420).

Références cadastrales : AC, 436.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL DES BRUYERES (SIREN 353224520, SIRET 35322452000018, APE 01.41Z, catégorie juridique 6598, localité La Chapelle-en-Vercors (26420)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 676 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Hébergement676 m²0 m²0 m²0 m²642 m²-642 m²34 m²
Bureaux0 m²0 m²361 m²0 m²0 m²361 m²361 m²
Entrepôts0 m²0 m²281 m²0 m²0 m²281 m²281 m²
Total676 m²0 m²642 m²0 m²642 m²0 m²676 m²
Autres / non ventilés-676 m²0 m²-642 m²0 m²-642 m²0 m²-676 m²
Total676 m²0 m²642 m²0 m²642 m²0 m²676 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Hébergement : 642 m² transformés; variation nette -642 m². Bureaux : 361 m² issus de transformation; variation nette 361 m². Entrepôts : 281 m² issus de transformation; variation nette 281 m².

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)676 m²
Superficie du terrain1 500 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite676 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Date d'autorisation2019/01/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02607418D0011
  • Code commune INSEE : 26074 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 janvier 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à La Chapelle-en-Vercors (26420). Les principaux éléments portent sur 0 m², 0 m² et parcelle de 1 500 m².