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Permis de construire à La Chapelle Du Mont Du Chat (73370) - 468 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07307619C1001 délivré le 2019/08/06 à LA CHAPELLE DU MONT DU CHAT autorise une construction neuve pour un programme de 673 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 673 m² sur CROIZERBOU. Déposé en hiver 2019, autorisé le 6 août 2019 par la commune de LA CHAPELLE DU MONT DU CHAT. Implanté CROIZERBOU, à La Chapelle Du Mont Du Chat (73370), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 205 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 11 065 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 468 m² d’habitation et 205 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 673 m².

LA CHAPELLE DU MONT DU CHAT compte 266 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CROIZERBOU, La Chapelle Du Mont Du Chat (73370).

Références cadastrales : 0B, 655, 0B, 652, 0B, 651.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LES MARCHES (73800).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 673 m² · Variation nette totale : 673 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²468 m²0 m²0 m²0 m²468 m²468 m²
Entrepôts0 m²205 m²0 m²0 m²0 m²205 m²205 m²
Total0 m²673 m²0 m²0 m²0 m²673 m²673 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 468 m² créés; variation nette 468 m². Entrepôts : 205 m² créés; variation nette 205 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée673 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)673 m²
Superficie du terrain11 065 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite673 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2019/08/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07307619C1001
  • Code commune INSEE : 73076 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 août 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à La Chapelle Du Mont Du Chat (73370). Les travaux prévoient la création de 673 m²; la surface après travaux atteint 673 m². Le terrain couvre 11 065 m².

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