Permis de construire à Chapelle Des Bois (25240) - 21 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC locauxtransformation avec extension de surfaceArchitecte: oui
Le permis n°02512120P0001 délivré le 2020/05/29 à CHAPELLE DES BOIS autorise une transformation avec extension pour un programme de 673 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (282 m²). Déposé en hiver 2020, autorisé le 29 mai 2020 par la commune de CHAPELLE DES BOIS. Implanté 1 PLACE DE LA FRUITIERE, à Chapelle Des Bois (25240), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 13 m², dont 102 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Le terrain d’assiette couvre 12 927 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. Projet mixte : 558 m² d’habitation et 115 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 673 m².
CHAPELLE DES BOIS compte 260 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 PLACE DE LA FRUITIERE, Chapelle Des Bois (25240).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : CHAPELLE DES BOIS (25240).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 639 m² · Surface après travaux (totale) : 673 m² · Variation nette totale : 34 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
639 m²
21 m²
39 m²
0 m²
141 m²
-81 m²
558 m²
Commerce
0 m²
13 m²
102 m²
0 m²
0 m²
115 m²
115 m²
Total
639 m²
34 m²
141 m²
0 m²
141 m²
34 m²
673 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 21 m² créés, 39 m² issus de transformation, 141 m² transformés; variation nette -81 m². Commerce : 13 m² créés, 102 m² issus de transformation; variation nette 115 m².
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 mai 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Chapelle Des Bois (25240). Les travaux prévoient la création de 34 m² et des transformations pour 282 m²; la surface après travaux atteint 673 m². Le terrain couvre 12 927 m².
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