Permis de construire à La Chapelle De La Tour (38110) - 15 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2022
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0380762210088 délivré le 2022/12/20 à LA CHAPELLE DE LA TOUR autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 220 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 15 m² sur 706 RTE DE BEJUI. Déposé en hiver 2022, autorisé le 20 décembre 2022 par la commune de LA CHAPELLE DE LA TOUR. Implanté 706 RTE DE BEJUI, à La Chapelle De La Tour (38110), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 15 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 500 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 205 m² d’habitation et 15 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 220 m².
LA CHAPELLE DE LA TOUR compte 1 918 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 706 RTE DE BEJUI, La Chapelle De La Tour (38110).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : La chapelle de la tour (38110).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 205 m² · Surface après travaux (totale) : 220 m² · Variation nette totale : 15 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
205 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
205 m²
Agricole
0 m²
15 m²
0 m²
0 m²
0 m²
15 m²
15 m²
Total
205 m²
15 m²
0 m²
0 m²
0 m²
15 m²
220 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 15 m² créés; variation nette 15 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
15 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
220 m²
Superficie du terrain
1 500 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite220 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2022/12/20
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 janvier 2023. L’achèvement a été déclaré le 10 mai 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 20 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 décembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à La Chapelle De La Tour (38110). Les travaux prévoient la création de 15 m²; la surface après travaux atteint 220 m². Le terrain couvre 1 500 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à La Chapelle-de-la-Tour (38110)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
2025 - GUERRETIERE - nouvelle construction - 490 m² Exploitation agricole ou forestière
