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Permis de construire à La Chapelle De La Tour (38110) - 2 313 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2019

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0380761910009 délivré le 2019/10/10 à LA CHAPELLE DE LA TOUR autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 313 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par LA FERME DES 3 MOMES, le projet de locaux autorise la construction de 2 313 m² sur Lieu-dit Les Plagnes. Déposé en été 2019, autorisé le 10 octobre 2019 par la commune de LA CHAPELLE DE LA TOUR. Implanté Lieu-dit Les Plagnes, à La Chapelle De La Tour (38110), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Les Plagnes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par LA FERME DES 3 MOMES.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 2 313 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 55 196 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 313 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

LA CHAPELLE DE LA TOUR compte 1 918 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Les Plagnes, La Chapelle De La Tour (38110).

Références cadastrales : B, 360, B, 361, B, 362.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA FERME DES 3 MOMES (SIREN 852797000, SIRET 85279700000019, APE 01.47Z, catégorie juridique 6598, localité Montagnieu (38110)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 313 m² · Variation nette totale : 2 313 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²2 313 m²0 m²0 m²0 m²2 313 m²2 313 m²
Total0 m²2 313 m²0 m²0 m²0 m²2 313 m²2 313 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 2 313 m² créés; variation nette 2 313 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée2 313 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 313 m²
Superficie du terrain55 196 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 313 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2019/10/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 mars 2020. L’achèvement a été déclaré le 23 novembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 3 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380761910009
  • Code commune INSEE : 38076 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 octobre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à La Chapelle De La Tour (38110). Les travaux prévoient la création de 2 313 m²; la surface après travaux atteint 2 313 m². Le terrain couvre 55 196 m².

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