Permis de construire à La Chapelle-Sur-Coise (69590) - 1 643 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2014
PC locauxextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°06904214R0002 délivré le 2014/09/03 à La Chapelle-sur-Coise autorise une extension de surface pour un bâtiment agricole de 3 508 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par GAEC DU BLANCTERRON, le projet de locaux autorise la construction de 1 643 m² sur LD LE TERRON. Déposé en été 2014, autorisé le 3 septembre 2014 par la commune de La Chapelle-sur-Coise. Implanté LD LE TERRON, à La Chapelle-Sur-Coise (69590), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DU BLANCTERRON.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 643 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 44 822 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 3 508 m².
La Chapelle-sur-Coise compte 568 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LD LE TERRON, La Chapelle-Sur-Coise (69590).
GAEC DU BLANCTERRON (SIREN 508762432, SIRET 50876243200013, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité La Chapelle-sur-Coise (69590)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 1 865 m² · Surface après travaux (totale) : 3 508 m² · Variation nette totale : 1 643 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
1 865 m²
1 643 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 643 m²
3 508 m²
Total
1 865 m²
1 643 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 643 m²
3 508 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 1 643 m² créés; variation nette 1 643 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
1 643 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
3 508 m²
Superficie du terrain
44 822 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite3 508 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2014/09/03
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 novembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 10 avril 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 29 mois 7 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 septembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à La Chapelle-Sur-Coise (69590). Les travaux prévoient la création de 1 643 m²; la surface après travaux atteint 3 508 m². Le terrain couvre 44 822 m².
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