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Permis de construire à La Chapelle-Aux-Bois (88240) - 261 m² destination Entrepôt autorisé en 2018

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08808818V0005 délivré le 2018/12/18 à La Chapelle-aux-Bois autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 1 221 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI SYLEODDE, le projet industriel et logistique autorise la construction de 261 m² sur 15 Cote de Hardemont. Déposé à l'automne 2018, autorisé le 18 décembre 2018 par la commune de La Chapelle-aux-Bois. Implanté 15 Cote de Hardemont, à La Chapelle-Aux-Bois (88240), dans le département d’Vosges, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par SCI SYLEODDE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 261 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 50 352 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 107 m² d’habitation et 1 114 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 221 m².

La Chapelle-aux-Bois compte 674 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 15 Cote de Hardemont, La Chapelle-Aux-Bois (88240).

Références cadastrales : ZN, 88a.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI SYLEODDE (SIREN 480474832, SIRET 48047483200015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité La Chapelle-aux-Bois (88240)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 960 m² · Surface après travaux (totale) : 1 221 m² · Variation nette totale : 261 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	107 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	107 m²
Hébergement	152 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	152 m²
Bureaux	68 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	68 m²
Commerce	111 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	111 m²
Entrepôts	170 m²	261 m²	0 m²	0 m²	0 m²	261 m²	431 m²
Services publics / intérêt collectif	352 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	352 m²
Total	960 m²	261 m²	0 m²	0 m²	0 m²	261 m²	1 221 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 261 m² créés; variation nette 261 m².

Données techniques principales

Destination principale	Entrepôt
Surface créée	261 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 221 m²
Superficie du terrain	50 352 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Entrepôt
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 221 m²

Destination principaleEntrepôt

Date d'autorisation2018/12/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 janvier 2020.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08808818V0005
Code commune INSEE : 88088 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2018
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 décembre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à La Chapelle-Aux-Bois (88240). Les travaux prévoient la création de 261 m²; la surface après travaux atteint 1 221 m². Le terrain couvre 50 352 m².

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2025 - 08808825V0002 - nouvelle construction - 17 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2024 - route de Gremifontaine - transformation sans extension ni diminution de surface - 682 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2024 - de la gare - extension de surface sans transformation - 150 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2024 - 08808824V0003 - extension de surface sans transformation - 4 225 m² Exploitation agricole ou forestière
2024 - de Hardemont - nouvelle construction - 975 m² Commerce
2023 - Route de Xertigny - transformation sans extension ni diminution de surface - 105 m² Habitation
2023 - 08808823V0004 - nouvelle construction - 3 657 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - rural n 5 - extension de surface sans transformation - 1 610 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à La Chapelle-aux-Bois

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	88
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Vosges
Code de la commune du lieu des travaux	88088
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	08808818V0005
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2018-12-18
Date réelle d'ouverture de chantier	2020-01-01
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2018
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2018-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2018-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2020-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2020-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCI SYLEODDE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	480474832
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	48047483200015
Code postal du demandeur	88240
Localité du demandeur	La Chapelle-aux-Bois
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	15
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Cote de Hardemont
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	La Chapelle-aux-Bois
Code postal du terrain	88240
sec_cadastre1	ZN
num_cadastre1	88a
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	50352
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Entrepôt
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	107
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	853
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	261
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	152
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	68
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	111
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	170
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	261
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	352
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1221