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Permis de construire à La Chapelle-D Abondance (74360) - 258 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°07405815B0006 délivré le 2015/07/27 à La Chapelle-d Abondance autorise une extension de surface pour un bâtiment agricole de 1 634 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES OSIMES, le projet de locaux autorise la construction de 258 m² sur Lieu-dit Les Thoules. Déposé au printemps 2015, autorisé le 27 juillet 2015 par la commune de La Chapelle-d Abondance. Implanté Lieu-dit Les Thoules, à La Chapelle-D Abondance (74360), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Les Thoules.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par LES OSIMES.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 258 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 833 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. Projet mixte : 360 m² d’habitation et 1 274 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 634 m².

La Chapelle-d Abondance compte 891 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Les Thoules, La Chapelle-D Abondance (74360).

Références cadastrales : B, 626, B, 2652, B, 2540.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES OSIMES (SIREN 504300351, SIRET 50430035100013, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité La Chapelle-d Abondance (74360)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 376 m² · Surface après travaux (totale) : 1 634 m² · Variation nette totale : 258 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation360 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²360 m²
Agricole1 016 m²258 m²0 m²0 m²0 m²258 m²1 274 m²
Total1 376 m²258 m²0 m²0 m²0 m²258 m²1 634 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 258 m² créés; variation nette 258 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée258 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 634 m²
Superficie du terrain4 833 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 634 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/07/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07405815B0006
  • Code commune INSEE : 74058 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juillet 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à La Chapelle-D Abondance (74360). Les travaux prévoient la création de 258 m²; la surface après travaux atteint 1 634 m². Le terrain couvre 4 833 m².

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