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Permis de construire à La Chapelle-D Abondance (74360) - 660 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07405815B0001 délivré le 2015/04/24 à La Chapelle-d Abondance autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 588 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par REINES DES ALPES, le projet de locaux autorise la construction de 660 m² sur Lieu-dit Sous les Saix. Déposé en hiver 2015, autorisé le 24 avril 2015 par la commune de La Chapelle-d Abondance. Implanté Lieu-dit Sous les Saix, à La Chapelle-D Abondance (74360), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Sous les Saix.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par REINES DES ALPES.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 660 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 17 254 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 588 m².

La Chapelle-d Abondance compte 891 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Sous les Saix, La Chapelle-D Abondance (74360).

Références cadastrales : C, 248, C, 247, C, 246.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

REINES DES ALPES (SIREN 801679820, SIRET 80167982000010, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité La Chapelle-d Abondance (74360)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 928 m² · Surface après travaux (totale) : 1 588 m² · Variation nette totale : 660 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole928 m²660 m²0 m²0 m²0 m²660 m²1 588 m²
Total928 m²660 m²0 m²0 m²0 m²660 m²1 588 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 660 m² créés; variation nette 660 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée660 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 588 m²
Superficie du terrain17 254 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 588 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/04/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07405815B0001
  • Code commune INSEE : 74058 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 avril 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à La Chapelle-D Abondance (74360). Les travaux prévoient la création de 660 m²; la surface après travaux atteint 1 588 m². Le terrain couvre 17 254 m².

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