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Permis de construire à Chapeiry (74540) - 1 467 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07406116X0013 délivré le 2016/09/26 à CHAPEIRY autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 967 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 1 467 m² sur LES TROIS CHAPPES. Déposé en été 2016, autorisé le 26 septembre 2016 par la commune de CHAPEIRY. Implanté LES TROIS CHAPPES, à Chapeiry (74540), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 467 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 19 600 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 967 m².

CHAPEIRY compte 965 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LES TROIS CHAPPES, Chapeiry (74540).

Références cadastrales : 0A, 916, 0A, 881, 0A, 799.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données.

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 500 m² · Surface après travaux (totale) : 2 967 m² · Variation nette totale : 1 467 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole1 500 m²1 467 m²0 m²0 m²0 m²1 467 m²2 967 m²
Total1 500 m²1 467 m²0 m²0 m²0 m²1 467 m²2 967 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 1 467 m² créés; variation nette 1 467 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée1 467 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 967 m²
Superficie du terrain19 600 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 967 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2016/09/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 septembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 18 juillet 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 4 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07406116X0013
  • Code commune INSEE : 74061 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Chapeiry (74540). Les travaux prévoient la création de 1 467 m²; la surface après travaux atteint 2 967 m². Le terrain couvre 19 600 m².

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