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Permis de construire à Chancia (01590) - 8 m² destination Bureau autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03910223T0003 délivré le 2023/06/01 à CHANCIA autorise une construction neuve pour un bâtiment de 8 m² à destination Bureau.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CAMPING DE CHANCIA, le projet de locaux autorise la construction de 8 m² sur CHEMIN DE LA PRESQU'ILE. Déposé au printemps 2023, autorisé le 1 juin 2023 par la commune de CHANCIA. Implanté CHEMIN DE LA PRESQU'ILE, à Chancia (01590), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Le projet est porté par CAMPING DE CHANCIA.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 8 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 62 153 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 8 m².

CHANCIA compte 224 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN DE LA PRESQU'ILE, Chancia (01590).

Références cadastrales : AB, 221, AB, 229, AB, 231.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CAMPING DE CHANCIA (SIREN 840211171, SIRET 84021117100011, APE 55.30Z, catégorie juridique 5710, localité CHANCIA (01590)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 8 m² · Variation nette totale : 8 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux0 m²8 m²0 m²0 m²0 m²8 m²8 m²
Total0 m²8 m²0 m²0 m²0 m²8 m²8 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 8 m² créés; variation nette 8 m².

Données techniques principales

Destination principaleBureau
Surface créée8 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)8 m²
Superficie du terrain62 153 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Bureau
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite8 m²
Destination principaleBureau
Date d'autorisation2023/06/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juillet 2023. L’achèvement a été déclaré le 21 septembre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 20 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03910223T0003
  • Code commune INSEE : 39102 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Chancia (01590). Les travaux prévoient la création de 8 m²; la surface après travaux atteint 8 m². Le terrain couvre 62 153 m².

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