Permis de construire à Chancey (70140) - 202 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07012617O0003 délivré le 2017/09/04 à Chancey autorise une construction neuve pour un programme de 276 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 276 m² sur 7 PL DE LA FONTAINE. Déposé en été 2017, autorisé le 4 septembre 2017 par la commune de Chancey. Implanté 7 PL DE LA FONTAINE, à Chancey (70140), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 74 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 535 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 202 m² d’habitation et 74 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 276 m².
Chancey compte 195 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Chancey (70140).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 276 m² · Variation nette totale : 276 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
202 m²
0 m²
0 m²
0 m²
202 m²
202 m²
Artisanat
0 m²
74 m²
0 m²
0 m²
0 m²
74 m²
74 m²
Total
0 m²
276 m²
0 m²
0 m²
0 m²
276 m²
276 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 202 m² créés; variation nette 202 m². Artisanat : 74 m² créés; variation nette 74 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
276 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
276 m²
Superficie du terrain
535 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite276 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2017/09/04
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 septembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 31 janvier 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 27 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 septembre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Chancey (70140). Les travaux prévoient la création de 276 m²; la surface après travaux atteint 276 m². Le terrain couvre 535 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Chancey (70140)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
2025 - du Faubourg - nouvelle construction - 6 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2022 - de la Feole - nouvelle construction - 315 m² Exploitation agricole ou forestière
