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Centre-Val de Loire
Indre-et-Loire (37)
Chanceaux-sur-Choisille
Détail PC 03705423N0001
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°03705423N0001 délivré le 2023/05/23 à CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE autorise une construction neuve pour un programme de 993 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par RESIDENCE DU PRIEURE, le programme résidentiel autorise la construction de 993 m² sur le Bourg. Déposé en hiver 2023, autorisé le 23 mai 2023 par la commune de CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE. Implanté le Bourg, à Chanceaux-Sur-Choisille (37390), dans le département d’Indre-et-Loire, en Centre.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par RESIDENCE DU PRIEURE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 250 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 230 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 547 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 743 m² d’habitation et 250 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 993 m².
CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE compte 3 519 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : le Bourg, Chanceaux-Sur-Choisille (37390).
Références cadastrales : C, 186.
Région : Centre • Département : Indre-et-Loire .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage RESIDENCE DU PRIEURE (SIREN 948801568, SIRET 94880156800015, APE 41.10D, catégorie juridique 6540, localité BALLAN MIRE (37510)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 305 m² · Surface après travaux (totale) : 993 m² · Variation nette totale : 688 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 75 m² 743 m² 0 m² 75 m² 0 m² 668 m² 743 m² Commerce 230 m² 250 m² 0 m² 230 m² 0 m² 20 m² 250 m² Total 305 m² 993 m² 0 m² 305 m² 0 m² 688 m² 993 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 743 m² créés, 75 m² démolis; variation nette 668 m². Commerce : 250 m² créés, 230 m² démolis; variation nette 20 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 993 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 75 m² Surface après travaux (totale) 993 m² Superficie du terrain 547 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 993 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2023/05/23
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03705423N0001 Code commune INSEE : 37054 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mai 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Chanceaux-Sur-Choisille (37390). Les travaux prévoient la création de 993 m² et des démolitions de 305 m²; la surface après travaux atteint 993 m². Le terrain couvre 547 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
24
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Centre
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
37
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Indre-et-Loire
Code de la commune du lieu des travaux
37054
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03705423N0001
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-05-23
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
RESIDENCE DU PRIEURE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
948801568
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
94880156800015
Code postal du demandeur
37510
Localité du demandeur
BALLAN MIRE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
le Bourg
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE
Code postal du terrain
37390
sec_cadastre1
C
num_cadastre1
186
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
547
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
75
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
743
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
75
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
230
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
250
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
230
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
230
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
250
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
230
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
993
Tableau des données brutes de l'autorisation.
