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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Chanas
Détail PC 0380722310034
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0380722310034 délivré le 2023/11/16 à CHANAS autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 3 706 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI LE DOLON, le projet de locaux autorise la construction de 1 796 m² sur 254 Impasse du Moulin des Gaux. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 16 novembre 2023 par la commune de CHANAS. Implanté 254 Impasse du Moulin des Gaux, à Chanas (38150), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par SCI LE DOLON.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 1 796 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 21 641 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 706 m².
CHANAS compte 2 706 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 254 Impasse du Moulin des Gaux, Chanas (38150).
Références cadastrales : F, 1022, F, 1023, F, 1024.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI LE DOLON (SIREN 822739470, SIRET 82273947000018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité CHANAS (38150)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 910 m² · Surface après travaux (totale) : 3 706 m² · Variation nette totale : 1 796 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 0 m² 220 m² 0 m² 0 m² 0 m² 220 m² 220 m² Artisanat 0 m² 1 576 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 576 m² 1 576 m² Industrie 1 910 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 910 m² Total 1 910 m² 1 796 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 796 m² 3 706 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 220 m² créés; variation nette 220 m². Artisanat : 1 576 m² créés; variation nette 1 576 m².
Données techniques principales Destination principale Artisanat Surface créée 1 796 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 706 m² Superficie du terrain 21 641 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Artisanat Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 706 m²
Destination principale Artisanat
Date d'autorisation 2023/11/16
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0380722310034 Code commune INSEE : 38072 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 16 novembre 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Chanas (38150). Les travaux prévoient la création de 1 796 m²; la surface après travaux atteint 3 706 m². Le terrain couvre 21 641 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38072
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0380722310034
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-11-16
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI LE DOLON
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
822739470
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
82273947000018
Code postal du demandeur
38150
Localité du demandeur
CHANAS
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
254
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Impasse du Moulin des Gaux
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
CHANAS
Code postal du terrain
38150
sec_cadastre1
F
num_cadastre1
1022
sec_cadastre2
F
num_cadastre2
1023
sec_cadastre3
F
num_cadastre3
1024
Superficie du terrain
21641
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Artisanat
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1910
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1796
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
220
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
1576
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
1910
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
3706
Tableau des données brutes de l'autorisation.
