Permis de construire à Champvans (39100) - 340 m² destination Artisanat autorisé en 2021
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03910121D0002 délivré le 2021/04/06 à CHAMPVANS autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 340 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI EN BAS DE LOURCHAUX, le projet de locaux autorise la construction de 340 m² sur AVENUE DE LA GARE. Déposé au printemps 2021, autorisé le 6 avril 2021 par la commune de CHAMPVANS. Implanté AVENUE DE LA GARE, à Champvans (39100), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par SCI EN BAS DE LOURCHAUX.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 340 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 15 000 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 340 m².
CHAMPVANS compte 1 461 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI EN BAS DE LOURCHAUX (SIREN 790707418, SIRET 79070741800014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité LAVANS-LES-DOLE (39700)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 340 m² · Variation nette totale : 340 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Artisanat
0 m²
340 m²
0 m²
0 m²
0 m²
340 m²
340 m²
Total
0 m²
340 m²
0 m²
0 m²
0 m²
340 m²
340 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Artisanat : 340 m² créés; variation nette 340 m².
Données techniques principales
Destination principale
Artisanat
Surface créée
340 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
340 m²
Superficie du terrain
15 000 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Artisanat
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite340 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2021/04/06
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 avril 2021. L’achèvement a été déclaré le 9 janvier 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 1 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 avril 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Champvans (39100). Les travaux prévoient la création de 340 m²; la surface après travaux atteint 340 m². Le terrain couvre 15 000 m².
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