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Permis de construire à Champvans (39100) - 5 025 m² destination Artisanat autorisé en 2021

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03910121D0001 délivré le 2021/02/19 à CHAMPVANS autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 5 025 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 5 025 m² sur LA GARE. Déposé en hiver 2021, autorisé le 19 février 2021 par la commune de CHAMPVANS. Implanté LA GARE, à Champvans (39100), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 5 025 m². L’ampleur des créations est importante. Le terrain d’assiette couvre 15 000 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 025 m².

CHAMPVANS compte 1 461 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LA GARE, Champvans (39100).

Références cadastrales : ZD, 423.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LAVANS-LES-DOLE (39700).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 5 025 m² · Variation nette totale : 5 025 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Artisanat0 m²5 025 m²0 m²0 m²0 m²5 025 m²5 025 m²
Total0 m²5 025 m²0 m²0 m²0 m²5 025 m²5 025 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Artisanat : 5 025 m² créés; variation nette 5 025 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée5 025 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)5 025 m²
Superficie du terrain15 000 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite5 025 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2021/02/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03910121D0001
  • Code commune INSEE : 39101 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 février 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Champvans (39100). Les travaux prévoient la création de 5 025 m²; la surface après travaux atteint 5 025 m². Le terrain couvre 15 000 m².

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