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Permis de construire à Champagny-En-Vanoise (73350) - 296 m² destination Artisanat autorisé en 2019

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07307119M1003 délivré le 2019/07/03 à Champagny-en-Vanoise autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 296 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par JOLY ET FILS ELECTRICITE, le projet de locaux autorise la construction de 296 m² sur LOT L EPENAY. Déposé au printemps 2019, autorisé le 3 juillet 2019 par la commune de Champagny-en-Vanoise. Implanté LOT L EPENAY, à Champagny-En-Vanoise (73350), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par JOLY ET FILS ELECTRICITE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 296 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 660 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 296 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

Champagny-en-Vanoise compte 552 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOT L EPENAY, Champagny-En-Vanoise (73350).

Références cadastrales : AD, 631, AD, 645, AD, 642.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

JOLY ET FILS ELECTRICITE (SIREN 443918883, SIRET 44391888300028, APE 43.21A, catégorie juridique 5499, localité Champagny-en-Vanoise (73350)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 296 m² · Variation nette totale : 296 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Bureaux	0 m²	31 m²	0 m²	0 m²	0 m²	31 m²	31 m²
Artisanat	0 m²	265 m²	0 m²	0 m²	0 m²	265 m²	265 m²
Total	0 m²	296 m²	0 m²	0 m²	0 m²	296 m²	296 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 31 m² créés; variation nette 31 m². Artisanat : 265 m² créés; variation nette 265 m².

Données techniques principales

Destination principale	Artisanat
Surface créée	296 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	296 m²
Superficie du terrain	660 m²
Nombre de niveaux	2
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Artisanat
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite296 m²

Destination principaleArtisanat

Date d'autorisation2019/07/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 août 2019. L’achèvement a été déclaré le 12 décembre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 28 mois 6 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 07307119M1003
Code commune INSEE : 73071 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2019
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juillet 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Champagny-En-Vanoise (73350). Les travaux prévoient la création de 296 m²; la surface après travaux atteint 296 m². Le terrain couvre 660 m².

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2025 - 0730712505005 - nouvelle construction - 16 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2023 - de l Epenay - nouvelle construction - 197 m² Commerce
2022 - 07307121M1020 - extension de surface sans transformation - 143 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2022 - 07307122M5006 - nouvelle construction - 5 m² Industrie
2021 - Plan du Pre - nouvelle construction - 26 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2021 - 07307121M1018 - nouvelle construction - 2 004 m² Habitation
2021 - de l Epenay - nouvelle construction - 240 m² Entrepôt
2021 - 07307121M1007 - extension de surface sans transformation - 97 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Champagny-en-Vanoise

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	73
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Savoie
Code de la commune du lieu des travaux	73071
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	07307119M1003
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2019-07-03
Date réelle d'ouverture de chantier	2019-08-06
Date réelle d'achèvement des travaux	2021-12-12
Année de dépôt de la DAU	2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2019-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2019-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2020-09
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2022-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	43.21A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	JOLY ET FILS ELECTRICITE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	443918883
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	44391888300028
Code postal du demandeur	73350
Localité du demandeur	Champagny-en-Vanoise
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	LOT
Libellé de la voie du terrain	L EPENAY
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Champagny-en-Vanoise
Code postal du terrain	73350
sec_cadastre1	AD
num_cadastre1	631
sec_cadastre2	AD
num_cadastre2	645
sec_cadastre3	AD
num_cadastre3	642
Superficie du terrain	660
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Artisanat
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	2
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	296
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	31
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	265
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	296