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Permis de construire à Champagnole (39300) - 1 481 m² destination Commerce autorisé en 2025

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0390972500005 délivré le 2025/06/10 à CHAMPAGNOLE autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 1 481 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par IMMALDI ET COMPAGNIE, le projet commercial autorise la construction de 1 481 m² sur 438 Av Mal de Lattre de Tassig. Déposé au printemps 2025, autorisé le 10 juin 2025 par la commune de CHAMPAGNOLE. Implanté 438 Av Mal de Lattre de Tassig, à Champagnole (39300), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial. Le projet est porté par IMMALDI ET COMPAGNIE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 1 481 m². L’ampleur des créations est modérée. Les démolitions représentent 1 826 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 5 379 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 481 m².

CHAMPAGNOLE compte 8 000 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 438 Av Mal de Lattre de Tassig, Champagnole (39300).

Références cadastrales : AR, 221, AR, 260.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMMALDI ET COMPAGNIE (SIREN 378568638, SIRET 37856863800043, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, localité DAMMARTIN EN GOELE (77230)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 826 m² · Surface après travaux (totale) : 1 481 m² · Variation nette totale : -345 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Bureaux	0 m²	195 m²	0 m²	0 m²	0 m²	195 m²	195 m²
Commerce	1 826 m²	954 m²	0 m²	1 826 m²	0 m²	-872 m²	954 m²
Entrepôts	0 m²	332 m²	0 m²	0 m²	0 m²	332 m²	332 m²
Total	1 826 m²	1 481 m²	0 m²	1 826 m²	0 m²	-345 m²	1 481 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 195 m² créés; variation nette 195 m². Commerce : 954 m² créés, 1 826 m² démolis; variation nette -872 m². Entrepôts : 332 m² créés; variation nette 332 m².

Données techniques principales

Destination principale	Commerce
Surface créée	1 481 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 481 m²
Superficie du terrain	5 379 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Commerce
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 481 m²

Destination principaleCommerce

Date d'autorisation2025/06/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0390972500005
Code commune INSEE : 39097 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2025
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juin 2025
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Champagnole (39300). Les travaux prévoient la création de 1 481 m² et des démolitions de 1 826 m²; la surface après travaux atteint 1 481 m². Le terrain couvre 5 379 m².

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2025 - RUE DUKINFIELD - transformation sans extension ni diminution de surface - 10 m² Habitation
2025 - Avenue Edouard Herriot - extension de surface sans transformation - 3 480 m² Entrepôt
2025 - RUE DU CHATEAU FORT - nouvelle construction - 35 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2025 - RUE DE L'EGALITE - nouvelle construction - 172 m² Bureau
2025 - RUE DE LA GARE - transformation sans extension ni diminution de surface - 330 m² Habitation
2024 - RUE CLEMENCEAU - transformation avec extension de surface - 4 785 m² Commerce
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2024 - TARAVENT - extension de surface sans transformation - 187 m² Commerce

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	43
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Franche-Comté
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	39
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Jura
Code de la commune du lieu des travaux	39097
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0390972500005
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2025-06-10
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2025
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2025-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2025-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2025-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	IMMALDI ET COMPAGNIE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	378568638
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	37856863800043
Code postal du demandeur	77230
Localité du demandeur	DAMMARTIN EN GOELE
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	438
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Av Mal de Lattre de Tassig
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	CHAMPAGNOLE
Code postal du terrain	39300
sec_cadastre1	AR
num_cadastre1	221
sec_cadastre2	AR
num_cadastre2	260
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	5379
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Commerce
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	1826
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	1481
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	1826
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	195
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	1826
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	954
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	1826
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	332
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1481