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Permis de construire à Champagnole (39300) - 658 m² destination Entrepôt autorisé en 2023

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°03909723C0024 délivré le 2023/12/11 à CHAMPAGNOLE autorise une extension de surface pour un projet industriel et logistique de 1 132 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par LEONNE, le projet industriel et logistique autorise la construction de 658 m² sur 317 AVENUE MARECHAL DE LATTRE. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 11 décembre 2023 par la commune de CHAMPAGNOLE. Implanté 317 AVENUE MARECHAL DE LATTRE, à Champagnole (39300), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par LEONNE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 658 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 058 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 1 132 m².

CHAMPAGNOLE compte 8 000 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 317 AVENUE MARECHAL DE LATTRE, Champagnole (39300).

Références cadastrales : AR, 107, AR, 265.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LEONNE (SIREN 901840710, SIRET 90184071000015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité CHAMPAGNOLE (39300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 474 m² · Surface après travaux (totale) : 1 132 m² · Variation nette totale : 658 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Commerce	176 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	176 m²
Entrepôts	298 m²	658 m²	0 m²	0 m²	0 m²	658 m²	956 m²
Total	474 m²	658 m²	0 m²	0 m²	0 m²	658 m²	1 132 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 658 m² créés; variation nette 658 m².

Données techniques principales

Destination principale	Entrepôt
Surface créée	658 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 132 m²
Superficie du terrain	2 058 m²
Nature déclarée	travaux sur construction existante
Nature détaillée	extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)	Entrepôt
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 132 m²

Destination principaleEntrepôt

Date d'autorisation2023/12/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 mars 2024. L’achèvement a été déclaré le 5 septembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 1 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 03909723C0024
Code commune INSEE : 39097 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 décembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Champagnole (39300). Les travaux prévoient la création de 658 m²; la surface après travaux atteint 1 132 m². Le terrain couvre 2 058 m².

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2025 - RUE DUKINFIELD - transformation sans extension ni diminution de surface - 10 m² Habitation
2025 - Av Mal de Lattre de Tassig - nouvelle construction - 1 481 m² Commerce
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2025 - RUE DE L'EGALITE - nouvelle construction - 172 m² Bureau
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2024 - RUE CLEMENCEAU - transformation avec extension de surface - 4 785 m² Commerce
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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	43
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Franche-Comté
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	39
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Jura
Code de la commune du lieu des travaux	39097
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	03909723C0024
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-12-11
Date réelle d'ouverture de chantier	2024-03-04
Date réelle d'achèvement des travaux	2024-09-05
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2024-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	LEONNE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	901840710
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	90184071000015
Code postal du demandeur	39300
Localité du demandeur	CHAMPAGNOLE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	317
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	AVENUE MARECHAL DE LATTRE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	CHAMPAGNOLE
Code postal du terrain	39300
sec_cadastre1	AR
num_cadastre1	107
sec_cadastre2	AR
num_cadastre2	265
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	2058
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée	extension de surface sans transformation
Destination principale	Entrepôt
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	474
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	658
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	176
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	298
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	658
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1132