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Permis de construire à Champagnole (39300) - 3 155 m² destination Industrie autorisé en 2022

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03909722C0013 délivré le 2022/11/29 à CHAMPAGNOLE autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 3 155 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par CJS 2027, le projet industriel et logistique autorise la construction de 3 155 m² sur RUE SOUS BURGILLE. Déposé en été 2022, autorisé le 29 novembre 2022 par la commune de CHAMPAGNOLE. Implanté RUE SOUS BURGILLE, à Champagnole (39300), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par CJS 2027.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 3 155 m². L’ampleur des créations est modérée. Les démolitions représentent 97 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 15 674 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 155 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

CHAMPAGNOLE compte 8 000 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE SOUS BURGILLE, Champagnole (39300).

Références cadastrales : AT, 290, AT, 292.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CJS 2027 (SIREN 812163780, SIRET 81216378000016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité ST RAMBERT EN BUGEY (01230)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 97 m² · Surface après travaux (totale) : 3 155 m² · Variation nette totale : 3 058 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux0 m²798 m²0 m²0 m²0 m²798 m²798 m²
Industrie0 m²2 357 m²0 m²0 m²0 m²2 357 m²2 357 m²
Agricole97 m²0 m²0 m²97 m²0 m²-97 m²0 m²
Total97 m²3 155 m²0 m²97 m²0 m²3 058 m²3 155 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 798 m² créés; variation nette 798 m². Industrie : 2 357 m² créés; variation nette 2 357 m². Agricole : 97 m² démolis; variation nette -97 m².

Données techniques principales

Destination principaleIndustrie
Surface créée3 155 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 155 m²
Superficie du terrain15 674 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Industrie
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 155 m²
Destination principaleIndustrie
Date d'autorisation2022/11/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 mars 2023. L’achèvement a été déclaré le 28 mai 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 26 mois 1 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03909722C0013
  • Code commune INSEE : 39097 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 novembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Champagnole (39300). Les travaux prévoient la création de 3 155 m² et des démolitions de 97 m²; la surface après travaux atteint 3 155 m². Le terrain couvre 15 674 m².

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