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Permis de construire à Champagnole (39300) - 2 960 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2016

PC locaux transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: oui

Le permis n°03909716C0021 délivré le 2016/11/14 à CHAMPAGNOLE autorise une transformation sans extension pour un programme hôtelier de 2 960 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux met l’accent sur la reconversion (5 920 m²). Déposé en été 2016, autorisé le 14 novembre 2016 par la commune de CHAMPAGNOLE. Implanté 54 B RUE MARECHAL FOCH, à Champagnole (39300), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « hébergement hôtelier ». Il n’y a pas de création de surface; le projet concerne des transformations (400 m² issues de transformation, 2 960 m² transformées). La reconversion est d’ampleur importante. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Le terrain d’assiette couvre 5 675 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. Projet mixte : 2 560 m² d’habitation et 400 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 960 m².

CHAMPAGNOLE compte 8 000 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 54 B RUE MARECHAL FOCH, Champagnole (39300).

Références cadastrales : AB, 14, AB, 365, AB, 476.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LES ESSARTS LE ROI (78690).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 2 960 m² · Surface après travaux (totale) : 2 960 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²2 560 m²0 m²0 m²2 560 m²2 560 m²
Hébergement2 960 m²0 m²0 m²0 m²2 960 m²-2 960 m²0 m²
Bureaux0 m²0 m²400 m²0 m²0 m²400 m²400 m²
Total2 960 m²0 m²2 960 m²0 m²2 960 m²0 m²2 960 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 2 560 m² issus de transformation; variation nette 2 560 m². Hébergement : 2 960 m² transformés; variation nette -2 960 m². Bureaux : 400 m² issus de transformation; variation nette 400 m².

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 960 m²
Superficie du terrain5 675 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 960 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Date d'autorisation2016/11/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03909716C0021
  • Code commune INSEE : 39097 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination hébergement hôtelier à Champagnole (39300). Les travaux prévoient des transformations pour 5 920 m²; la surface après travaux atteint 2 960 m². Le terrain couvre 5 675 m².

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